L’Amicale des Anciens Elèves du Collège de Zillisheim
vous convie à une conférence Vendredi 28 février 2025 à 18 h 30
au Collège de Zillisheim
Entrée libre – Inscription obligatoire
par Maître Olivier BELTZUNG,
Notaire – Chargé d’enseignement.
Membre de l’équipe scientifique du congrès des notaires d’Alsace-Moselle : « Le
droit local : un siècle de modernité au cœur de l’Europe »
Le droit alsacien-mosellan a été façonné au cœur de l’Europe et de de son histoire
tumultueuse.
Les lois du 1er juin 1924 ont porté introduction, dans les départements du Rhin et de la
Moselle, de la législation française, à la suite de la période d’annexion de ces départements à l’Empire allemand. Ces lois qui initialement devaient êtres provisoires sont entrées dans le quotidien des Alsaciens et Mosellans.
Ce droit local est un droit faisant preuve de vivacité, de modernité, et assurant la sécurité
des alsaciens-mosellans tout en étant un droit de proximité.
La conférence abordera notamment les points suivants : –
Les origines du droit local – –
Les spécificités de ce droit et ses applications actuelles : Droit des associations ,
Partage judiciaire, exécution forcée, livre foncier, droit des cultes, etc…
Quel avenir pour le droit local ?
Une exposition itinérante sur le Concordat mise à la disposition par les Archives d’Alsace
pourra être visitée.
